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Marques déposées par Inconnu
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CALE PERIMETRIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALE PERIMETRIQUE

Numéro de dépôt :
1217964
Date de dépôt :
25/10/1982
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
25/10/1992

Présentation de la marque CALE PERIMETRIQUE

Déposée le 25 octobre 1982 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CALE PERIMETRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carole KUBIAK - France.

La marque CALE PERIMETRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALE PERIMETRIQUE est expirée depuis le 25 octobre 1992.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



Carole KUBIAK - France


Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64067 - Publication au BOPI 1992-06-18

Inscription le 28 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°66748 - Publication au BOPI 1992-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°53067 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53066 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53064 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53065 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53063 - Publication au BOPI 1991-04-24

- Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour voies ferrées, chaînes, cables et fils métalliques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal non compris dans d'autres classes, minerais. - Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et graviers, tuyaux en grès et en ciment, produits pour la construction de routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.