Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIOBUS
Numéro de dépôt :
1132647
Date de dépôt :
15/04/1980
Lieu de dépôt :
tri. Lyon
Présentation de la marque BIOBUS
Déposée le 15 avril 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (tri. Lyon), la marque française « BIOBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIOBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 janvier 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50680 - Publication au BOPI 1991-01-14