Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLEVUE

Numéro de dépôt :
14116
Date de dépôt :
25/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BELLEVUE

Déposée le 25 juillet 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SIMONNOT. - France.

La marque BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BELLEVUE est expirée depuis le 25 juillet 1990.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



Cabinet SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

Inscription le 15 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57640 - Publication au BOPI 1991-11-15

Inscription le 27 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49664 - Publication au BOPI 1990-11-27

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles et plus particulièrement un rosier.