Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B.S.F. 747
Numéro de dépôt :
1332919
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1995
Présentation de la marque B.S.F. 747
Déposée le 29 novembre 1985 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.S.F. 747 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque B.S.F. 747 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50725 - Publication au BOPI 1991-01-15