ARTS & MAISON

HUILES ET GRAISSES INDUSTRIELLES (AUTRES QUE LES HUILES ET LES GRAISSES COMESTIBLES ET LES HUILES ESSENTIELLES);LUBRIFIANTS, COMPOSITIONS A LIER LA POUSSIERE, COMPOSITIONS COMBUSTIBLES (Y COMPRIS LES ESSENCES POUR MOTEURS) ET MATIERES ECLAIRANTES, CHANDELLES, BOUGIES, VEILLEUSES ET MECHES;METAUX COMMUNS BRUTS ET MI-OUVRES ET LEURS ALLIAGES, ANCRES, ENCLUMES, CLOCHES, MATERIAUX A BATIR LAMINES ET FONDUS, RAILS ET AUTRES MATERIAUX METALLIQUES POUR LES VOIES FERREES, CHAINES (A L'EXCEPTION DES CHAINES MOTRICES POUR VEHICULES);CABLES ET FILS METALLIQUES NON ELECTRIQUES, SERRURERIE, TUYAUX METALLIQUES, COFFRES-FORTS ET CASSETTES, BILLES D'ACIER, FERS A CHEVAL, CLOUS ET VIS, AUTRES PRODUITS EN METAL NON PRECIEUX (NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES MINERAIS, OUTILS ET INSTRUMENTS A MAIN, COUTELLERIE, FOURCHETTES ET CUILLERS, ARMES BLANCHES, METAUX PRECIEUX ET LEURS ALLIAGES ET OBJETS EN CES MATIERES OU EN PLAQUE (EXCEPTE COUTELLERIE, FOURCHETTES ET CUILLERS), JOAILLERIE, PIERRES PRECIEUSES, HORLOGERIE ET AUTRES INSTRUMENTS CHRONOMETRIQUES, PAPIER ET ARTICLES EN PAPIER, CARTON ET ARTICLES EN CARTON;IMPRIMES, JOURNAUX ET PERIODIQUES, LIVRES, ARTICLES POUR RELIURES, PHOTOGRAPHIES, PAPETERIE, MATIERES ADHESIVES (POUR LA PAPETERIE), MATERIAUX POUR LES ARTISTES, PINCEAUX, MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION DES MEUBLES);MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APPAREILS);CARTES A JOUER, CARACTERES D'IMPRIMERIE, CLICHES.CUIR ET IMITATIONS DU CUIR, ARTICLES EN CES MATIERES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES, PEAUX, MALLES ET VALISES, PARAPLUIES, PARASOLS ET CANNES, FOUETS, HARNAIS ET SELLERIE.MATERIAUX DE CONSTRUCTION, PIERRES NATURELLES ET ARTIFICIELLES, CIMENT, CHAUX, MORTIER, PLATRE, ET GRAVIER, TUYAUX EN GRES OU EN CIMENT, PRODUITS POUR LA CONSTRUCTION DES ROUTES, ASPHALTES, POIX ET BITUME, MAISONS TRANSPORTABLES, MONUMENT EN PIERRE, CHEMINEES.MEUBLES, GLACES, CADRES, ARTICLES (NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES) EN BOIS, LIEGE, ROSEAU, JONC, OSIER, EN CORNE, OS, IVOIRE, BALEINE, ECAILLE, AMBRE, NACRE, ECUME DE MER, CELLULOID ET SUCCEDANES DE TOUTES CES MATIERES OU EN MATIERES PLASTIQUES;PETITS USTENSILES ET RECIPIENTS PORTATIFS POUR LE MENAGE ET LA CUISINE (NON EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUE);PEIGNES ET EPONGES, BROSSES (A L'EXCEPTION DES PINCEAUX);MATERIAUX POUR LA BROSSERIE, INSTRUMENTS ET MATERIEL DE NETTOYAGE, PAILLE DE FER, VERRERIE, PORCELAINE ET FAIENCE NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES, DENTELLES ET BRODERIES, RUBANS ET LACETS, BOUTONS A PRESSION CROCHETS ET OEILLETS, EPINGLES ET AIGUILLES, FLEURS ARTIFICIELLES, TAPIS, PAILLASSONS, NATTES, LINOLEUMS ET PRODUITS SERVANT A COUVRIR LES PLANCHERS, TENTURES (EXCEPTE EN TISSUS), JEUX, JOUETS, ARTICLES DE GYMNASTIQUE ET DE SPORT, (A L'EXCEPTION DES VETEMENTS), ORNEMENTS ET DECORATIONS POUR ARBRES DE NOEL;TABAC BRUT OU MANUFACTURE, ARTICLES POUR FUMEURS, ALLUMETTES.PUBLICITE ET AFFAIRES, PUBLICITE, DISTRIBUTION DE PROSPECTUS, D'ECHANTILLONS, LOCATION DE MATERIEL PUBLICITAIRE, IMPRESSION DE TRAVAUX PUBLICITAIRES;AIDE AUX ENTREPRISES INDUSTRIELLES OU COMMERCIALES DANS LA CONDUITE DE LEURS AFFAIRES, CONSEILS, INFORMATIONS OU RENSEIGNEMENTS D'AFFAIRES, ENTREPRISE A FACON DE TRAVAUX STATISTIQUES, MECANOGRAPHIQUES, DE STENOTYPIE, COMPTABILITE, REPRODUCTION DE DOCUMENTS, BUREAU DE PLACEMENT, LOCATION DE MACHINES A ECRIRE ET DE MATERIEL DE BUREAU;EDUCATION ET DIVERTISSEMENT, EDUCATION, INSTITUTIONS D'ENSEIGNEMENT, EDITION DE LIVRES, REVUES, ABONNEMENTS DE JOURNAUX, PRETS DE LIVRES, DRESSAGE D'ANIMAUX, DIVERTISSEMENTS, SPECTABLES, DIVERTISSEMENTS RADIOPHONIQUES OU PAR TELEVISION, PRODUCTION DE FILMS, AGENCES POUR ARTISTES, LOCATION DE FILMS, D'ENREGISTREMENTS PHONOGRAPHIQUES, D'APPAREILS DE PROJECTION DE CINEMA ET ACCESSOIRES, DE DECORS DE THEATRE, SERVICES DIVERS, HOTELLERIE, RESTAURATION, MAISONS DE REPOS ET DE CONVALESCENCE, POUPONNIERES, ACCOMPAGNEMENT EN SOCIETE, SALONS DE BEAUTE, DE COIFFURE, POMPES FUNEBRES, FOURS CREMATOIRES, RESERVATIONS DE CHAMBRES D'HOTEL POUR VOYAGEURS (AUTRES SERVICES POUR VOYAGEURS, RENDUS PAR DES AGENCES DE VOYAGE, TRAVAUX D'INGENIEURS, CONSULTATIONS PROFESSIONNELLES ET ETABLISSEMENTS DE PLANS SANS RAPPORT AVEC LA CONDUITE DES AFFAIRES, TRAVAUX DU GENIE (PAR POUR LA CONSTRUCTION); PROSPECTION, FORAGES, ESSAIS DE MATERIAUX, LABORATOIRES, LOCATION DE MATERIEL POUR EXPLOITATION AGRICOLE, DE VETEMENTS, DE LITERIE, D'APPAREILS DISTRIBUTEURS.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.