Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTEM
Numéro de dépôt :
1377456
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1996
Présentation de la marque ARTEM
Déposée le 31 octobre 1986 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 septembre 1990 - Transmission de propriété n°49650 - Publication au BOPI 1990-09-18