Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC 50

Numéro de dépôt :
1130363
Date de dépôt :
08/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARC 50

Déposée le 8 avril 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARC 50 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque ARC 50 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



LE CABINET LAVOIX - France


Inscription le 6 avril 1990 - Transmission de propriété n°49841 - Publication au BOPI 1990-04-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et plus particulièrement un appareil de contrôle et de purge des circuits hydrauliques.