Déposée le 18 septembre 1980 par Inconnu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE DELEGUE GENERAL POUR L'ARMEMENT 14, RUE SAINT DOMINIQUE 75997 PARIS ARMEES. - France.
La marque APX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE DELEGUE GENERAL POUR L'ARMEMENT 14, RUE SAINT DOMINIQUE 75997 PARIS ARMEES. - France
Inscription le 14 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50682 - Publication au BOPI 1991-01-14
APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, GEODESIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES. MUNITIONS ET PROJECTILES.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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