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Marques déposées par Inconnu
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APILAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APILAS

Numéro de dépôt :
1167793
Date de dépôt :
14/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1991

Présentation de la marque APILAS

Déposée le 14 avril 1981 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APILAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. MAILLARD. - France.

La marque APILAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APILAS est expirée depuis le 14 avril 1991.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



P. MAILLARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-36

Inscription le 28 mars 1991 - Transmission de propriété n°52698 - Publication au BOPI 1991-03-28

Inscription le 28 mars 1991 - Transmission de propriété n°52696 - Publication au BOPI 1991-03-28

Inscription le 5 avril 1991 - Transmission de propriété n°52695 - Publication au BOPI 1991-04-05

Appareils et instruments électriques et optiques de contrôle et de mesurage.Armes à feu;munitions et projectiles; substances explosives.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.