Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRALBIS

Numéro de dépôt :
1291528
Date de dépôt :
04/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1994

Présentation de la marque AGRALBIS

Déposée le 4 décembre 1984 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGRALBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque AGRALBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRALBIS est expirée depuis le 4 décembre 1994.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Inscription le 31 octobre 1990 - Transmission de propriété n°49163 - Publication au BOPI 1990-10-31

Inscription le 31 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49162 - Publication au BOPI 1990-10-31

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.