Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFRIQUE ELITE

Numéro de dépôt :
1347290
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1996

Présentation de la marque AFRIQUE ELITE

Déposée le 19 mars 1986 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AFRIQUE ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY & CIE. - France.

La marque AFRIQUE ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFRIQUE ELITE est expirée depuis le 19 mars 1996.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



CABINET NONY & CIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 12 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58316 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription le 22 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48805 - Publication au BOPI 1990-10-22

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie.