Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACASOL
Numéro de dépôt :
1246746
Date de dépôt :
30/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1993
Présentation de la marque ACASOL
Déposée le 30 septembre 1983 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 février 1991 - Transmission de propriété n°51774 - Publication au BOPI 1991-02-20