Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A ST- MICHEL
Numéro de dépôt :
1357108
Date de dépôt :
24/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/1995
Présentation de la marque A ST- MICHEL
Déposée le 24 avril 1985 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A ST- MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A ST- MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inconnu a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53194 - Publication au BOPI 1991-05-02