Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA COMETE

Numéro de dépôt :
1149042
Date de dépôt :
08/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
A LA COMETE de Inconnu

Présentation de la marque A LA COMETE

Déposée le 8 septembre 1980 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A LA COMETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER SARL. - France.

La marque A LA COMETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque A LA COMETE est expirée depuis le 8 septembre 1990.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER SARL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07

Inscription le 7 juin 1991 - Transmission de propriété n°53850 - Publication au BOPI 1991-06-07

Inscription le 11 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52798 - Publication au BOPI 1991-04-11

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