Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3 FOLD

Numéro de dépôt :
1374355
Date de dépôt :
27/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/1995
3 FOLD de Inconnu

Présentation de la marque 3 FOLD

Déposée le 27 août 1985 par Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 3 FOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque 3 FOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 FOLD est expirée depuis le 27 août 1995.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE



BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 9 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165024 - Publication au BOPI 1993-11-09

Inscription le 20 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50290 - Publication au BOPI 1990-12-20

Papier, articles en papier et articles en carton tous compris dans la classe 16;carton;étoffes de toilette;étoffes, mouchoirs, serviettes, linge de toilette, tissu pour faire des essuie-mains et des torchons;papier hygiénique, tous ces articles étant faits totalement ou principalement de papier;matières d'empaquetage et d'emballage; linge de table et serviette de table, tous ces articles étant faits totalement ou principalement de papier.