Marque expirée - Marque en non vigueur
VALLONS ET NUAGES
Numéro de dépôt :
3403731
Date de dépôt :
09/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2016
Présentation de la marque VALLONS ET NUAGES
Déposée le 9 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCONITO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALLONS ET NUAGES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLONS ET NUAGES est expirée depuis le 9 janvier 2016.
INCONITO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08