Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toulouse Métropole Développement
INCONITO, SAS

Numéro de dépôt :
3839369
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2021
Toulouse Métropole Développement de INCONITO

Présentation de la marque Toulouse Métropole Développement

Déposée par voie électronique le 16 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCONITO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Toulouse Métropole Développement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INCONITO domicilié(e) 15 avenue Camille Pujol - 31500 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCONITO domicilié(e) 15 avenue Camille Pujol - 31500 - Toulouse - France.

La marque Toulouse Métropole Développement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toulouse Métropole Développement est expirée depuis le 16 juin 2021.

INCONITO a également déposé les autres marques suivantes : café métropole , Toulouse Métropole International , ACCENT TOULOUSE , POLEN TOULOUSE , TOULOUSE EURO-METROPOLE , ANDYOU , axbracadabra , abracadabrax , LA TRIBUNE RUGBY , Invest in Toulouse


INCONITO, SAS - 15 avenue Camille Pujol - 31500 - Toulouse - France


INCONITO - 15 avenue Camille Pujol - 31500 - Toulouse - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.