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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCONITO
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LA FABRIQUE RUGBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FABRIQUE RUGBY
INCONITO, SAS

Numéro de dépôt :
3755125
Date de dépôt :
21/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2020
LA FABRIQUE RUGBY de INCONITO

Présentation de la marque LA FABRIQUE RUGBY

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCONITO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FABRIQUE RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INCONITO domicilié(e) 15 AVENUE CAMILLE PUJOL - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 987 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCONITO domicilié(e) 15 AVENUE CAMILLE PUJOL - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque LA FABRIQUE RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRIQUE RUGBY est expirée depuis le 21 juillet 2020.

INCONITO a également déposé les autres marques suivantes : café métropole , Toulouse Métropole International , ACCENT TOULOUSE , POLEN TOULOUSE , TOULOUSE EURO-METROPOLE , ANDYOU , axbracadabra , abracadabrax , LA TRIBUNE RUGBY , Invest in Toulouse


INCONITO, SAS - 15 AVENUE CAMILLE PUJOL - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 387987811


INCONITO - 15 AVENUE CAMILLE PUJOL - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores.