INCOL SYSTEM
Présentation de la marque INCOL SYSTEM
Déposée le 4 novembre 2015 par Incol SystemTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INCOL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INCOL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223201.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCOL SYSTEM arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21