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Marques déposées par Incol SystemTODO
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INCOL SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INCOL SYSTEM
Incol System, SASU

Numéro de dépôt :
4223201
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2025
INCOL SYSTEM de Incol System

Présentation de la marque INCOL SYSTEM

Déposée le 4 novembre 2015 par Incol SystemTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INCOL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est Incol SystemTODO domicilié(e) 6 Avenue de la liberté - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 759 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Incol System, M. BEN GAIDA Sami domicilié(e) 6 Avenue de la liberté - 92000 - NANTERRE - France.

La marque INCOL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223201.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCOL SYSTEM arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.


Incol System, SASU - 6 Avenue de la liberté - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 813759651


Incol System, M. BEN GAIDA Sami - 6 Avenue de la liberté - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.