Déposée le 25 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCO sl
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INCO sl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCO sl domicilié(e) BP 17, 12 RUE DE LA REPUBLIQUE,78650 BEYNES - 78650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 102 842 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WOJCIECH NOWAK domicilié(e) BP 17, 12, RUE DE LA REPUBLIQUE,78650 BEYNES - 78650 - France.
La marque INCO sl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCO sl est expirée depuis le 25 juillet 2015.
SARL INCO sl - BP 17, 12 RUE DE LA REPUBLIQUE,78650 BEYNES - 78650 - France - SIREN 428102842
WOJCIECH NOWAK - BP 17, 12, RUE DE LA REPUBLIQUE,78650 BEYNES - 78650 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Véhicules, appereils de locomotion par terre. Moteurs pour véhicules terrestres ; ammortisseurs de suspension de véhicules ; carrosseries ; chaînes antiderrapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pares-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité ; véhicules éléctriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquilles ; freins ; guidons ; jantes ; pédales ; pneumatiques ; roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Matériaux de construction non métalliques ; construction transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Construction non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; béton, ciment, objet d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métaliques. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôtelliers. Réservation de logement temporaires. Crèches d'enfants. Expliotation de terrains de camping. Maison d retraite pour les personnes agées. Pension pour animaux.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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