Déposée le 5 septembre 1990 par INCO ALLOYS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRIGHTRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INCO ALLOYS LIMITED, domicilié(e) (Société de droit britannique), Holmer Road, HEREFORD HR4 9SL, Angleterre, ROYAUME-UNI (dossier no 2180921) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2180921) - France.
La marque BRIGHTRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INCO ALLOYS LIMITED - (Société de droit britannique), Holmer Road, HEREFORD HR4 9SL, Angleterre, ROYAUME-UNI (dossier no 2180921) - Royaume-Uni
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2180921) - France
Renouvellement sans limitation le 29 août 2000 n°2180921 - Publication au BOPI 2000-08-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Inscription le 18 décembre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°312876 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 5 septembre 2000 - Changement de dénomination n°306878 - Publication au BOPI 2000-09-05
Alliage nickel chrome ouvré ou partiellement ouvré et résistance électrique sous forme de fil constituée en cet alliage
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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