Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INCONEL
INCO ALLOYS CANADA LIMITED (Société organisée sous les lois du Canada)

Numéro de dépôt :
1597934
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2010

Présentation de la marque INCONEL

Déposée le 19 juin 1990 par INCO ALLOYS CANADA LIMITED (Société organisée sous les lois du Canada auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INCONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INCO ALLOYS CANADA LIMITED (Société organisée sous les lois du Canada), domicilié(e) 2060 Flavelle Boulevard, MISSISSAUGA, ONTARIO L5K 1Z9, Canada (dossier no 2173299) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2173299) - France.

La marque INCONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INCONEL est expirée depuis le 19 juin 2010.

INCO ALLOYS CANADA LIMITED (Société organisée sous les lois du Canada a également déposé les autres marques suivantes : INCO-WELD


INCO ALLOYS CANADA LIMITED (Société organisée sous les lois du Canada) - 2060 Flavelle Boulevard, MISSISSAUGA, ONTARIO L5K 1Z9, Canada (dossier no 2173299) - Canada


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2173299) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2000 n°2173299 - Publication au BOPI 2000-05-18

Inscription le 26 février 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°315901 - Publication au BOPI 2001-02-26

Inscription le 16 mai 2000 - Changement de dénomination n°300264 - Publication au BOPI 2000-05-16

Inscription le 9 décembre 1996 - Changement d'adresse n°209849 - Publication au BOPI 1996-12-09

Inscription le 7 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293196 - Publication au BOPI 2000-01-07

Inscription le 13 janvier 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°59199 - Publication au BOPI 1992-01-13

Métaux en masses, lingots, barres, feuilles, plaques, fils, débris et plus particulièrement alliages de nickel bruts et partiellement travaillés destinés à l'usinage sous forme de lingots, de grenailles, barres; fils, profilés, tôles, bandes, plaques et tubes