INCONEL
Présentation de la marque INCONEL
Déposée le 19 juin 1990 par INCO ALLOYS CANADA LIMITED (Société organisée sous les lois du Canada auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INCONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INCONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INCONEL est expirée depuis le 19 juin 2010.
INCO ALLOYS CANADA LIMITED (Société organisée sous les lois du Canada a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2000 n°2173299 - Publication au BOPI 2000-05-18
Inscription le 26 février 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°315901 - Publication au BOPI 2001-02-26
Inscription le 16 mai 2000 - Changement de dénomination n°300264 - Publication au BOPI 2000-05-16
Inscription le 9 décembre 1996 - Changement d'adresse n°209849 - Publication au BOPI 1996-12-09
Inscription le 7 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293196 - Publication au BOPI 2000-01-07
Inscription le 13 janvier 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°59199 - Publication au BOPI 1992-01-13