Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCIT'SHOP
INCIT.COM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3007260
Date de dépôt :
09/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2010

Présentation de la marque INCIT'SHOP

Déposée le 9 février 2000 par la Société Anonyme (SA) INCIT.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INCIT'SHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INCIT.COM domicilié(e) 56 rue Perronet, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 034 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque INCIT'SHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCIT'SHOP est expirée depuis le 9 février 2010.

INCIT.COM a également déposé les autres marques suivantes : INCIT.SHOP , incit.com Les technologies du marketing opérationnel avancé


INCIT.COM Société Anonyme - 56 rue Perronet, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 420034308


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 5 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386382 - Publication au BOPI 2004-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Services de gestion et de traitement par tous moyens informatiques, télématiques des opérations de promotion et de stimulation des ventes. Services de promotion des ventes pour les tiers. Télécommunications par connexion à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; télécommunications et fourniture de connexion à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques, trans missions de données d'images et de sons par terminaux d'ordinateurs, communications par terminaux d'ordinateurs, transmissions d'informations contenues dans des bases de données, transmissions d'informations accessibles par code d'accès et par voie télématiques à des bases de données, services permettant les communications interactives et les transmissions de données entre utilisateurs d'ordinateurs connectés sur des réseaux électroniques de télécommunications. Réservations d'hôtels, de logements temporaires, de pensions ; services de programmation pour ordinateurs ; services de conception (élaboration) de programmes d'ordinateurs et de sites télématiques et électroniques ; études, recherches et ingénierie en matière informatique, télématique, électronique. Services de location de temps d'accès à des réseaux informatiques et électroniques d'ordinateur en ligne et de base de données, location de temps d'accès à des bases de données par voies télématiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.