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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCESAS
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BIB'ART.
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIB'ART.
INCIDENCE SAS SAS

Numéro de dépôt :
95602097
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2015

Présentation de la marque BIB'ART.

Déposée le 20 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCESAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIB'ART. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCESAS domicilié(e) 7 Ter rue du Dr Arnaudet,92190 MEUDON (dossier no 2304237) - 92190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 860 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCIDENCE SAS domicilié(e) 7 Ter rue du Dr Arnaudet,92190 MEUDON (dossier no 2304237) - 92190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIB'ART. est expirée depuis le 20 décembre 2015.


INCIDENCE SAS SAS - 7 Ter rue du Dr Arnaudet,92190 MEUDON (dossier no 2304237) - 92190 - France - SIREN 331860486


INCIDENCE SAS - 7 Ter rue du Dr Arnaudet,92190 MEUDON (dossier no 2304237) - 92190 - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2006 n°2304237 - Publication au BOPI 2006-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Service d'études.Recherche création stylique Biberons, tétines.Vêtements (habillement)

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.