Déposée le 12 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCES SAILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INCIDENCES SAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCES SAILS domicilié(e) 10 ALLEE PIERRE GILLES DE GENNES, PARC DU MILLENIUM - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON Xavier domicilié(e) 10 ALLEE PIERRE GILLES DE GENNES, PARC DU MILLENIUM - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France.
La marque INCIDENCES SAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCIDENCES SAILS est expirée depuis le 12 octobre 2021.
INCIDENCES SAILS a également déposé les autres marques suivantes : DFi , voiles incidences
INCIDENCES SAILS, SAS A CAPITAL VARIABLE - 10 ALLEE PIERRE GILLES DE GENNES, PARC DU MILLENIUM - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France
SIMON Xavier - 10 ALLEE PIERRE GILLES DE GENNES, PARC DU MILLENIUM - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; Constructions métalliques non transportables ; câbles utilisés en voilerie ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Gréement de bateau ; chariots de voile ; lattes ; boîtiers de latte ; constructions non transportables non métalliques ; matières textile fibreuses brutes, ces produits étant destinés à la réparation et la fabrication de voiles, la fabrication de tauds ;
Vêtements, chaussures, chapellerie.
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