Marque expirée - Marque en non vigueur

Ze Pébrok
INCIDENCE, SA

Numéro de dépôt :
3646993
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2019
Ze Pébrok de INCIDENCE

Présentation de la marque Ze Pébrok

Déposée le 27 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) INCIDENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ze Pébrok »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INCIDENCE domicilié(e) 7 TER RUE DU DOCTEUR ARNAUDET - 92190 - MEUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 860 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCIDENCE domicilié(e) 7 TER RUE DU DOCTEUR ARNAUDET - 92190 - MEUDON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ze Pébrok est expirée depuis le 27 avril 2019.

INCIDENCE a également déposé les autres marques suivantes : INCIDENCE , VIVE PARIS , Ne me Kit pas , So Vintage , BAGGY'S , Design box , Alex Verdi , WIBUZZ , INCIDENCE , J'adore la France


INCIDENCE, SA - 7 TER RUE DU DOCTEUR ARNAUDET - 92190 - MEUDON - France - SIREN 331860486


INCIDENCE - 7 TER RUE DU DOCTEUR ARNAUDET - 92190 - MEUDON - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).