Déposée le 18 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « S. Vanille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE domicilié(e) Immeuble le Volta, 17 RUE Jeanne Braconnier - 92360 - MEUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 860 486 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCIDENCE, M. FLAHAULT Olivier domicilié(e) Immeuble le Volta, 17 RUE Jeanne Braconnier - 92360 - MEUDON - France.
La marque S. Vanille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INCIDENCE, SAS - Immeuble le Volta, 17 RUE Jeanne Braconnier - 92360 - MEUDON - France - SIREN 331860486
INCIDENCE, M. FLAHAULT Olivier - Immeuble le Volta, 17 RUE Jeanne Braconnier - 92360 - MEUDON - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; Bac à linge ; parapluie ; pochette (maroquinerie) ; porte cartes ; porte étiquette bagage ; sac ; sacoche vélo ; valises ; trousse de toilette ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Armoire pharmacie ; bac à tri ; boîte en plastique ; boîte lunch ; coffre à jouets ; coussin de baignoire ; coussin de porte ; coussin ; miroir de poche ; mobilier ; tabouret ; valet ; siège lumineux ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Assiette ; assiette à dessert ; boîte de conservation ; bol ; assiette enfant ; bouchon de bouteille ; boule à sucre ; boule à thé ; bouteille isotherme ; brosse à cheveux ; brosse miroir pliable ; brosse vaisselle ; brosse wc ; cache clef ; carafe ; chaufferette ; tasses ; coupelles ; couverts à gâteau ; couverts à salade ; dessous de plat ; dessous de verre ; distributeur de savon ; distributeur de serviettes ; gobelet ; manique ; moule à glaçons ; mug ; mug isotherme ; planche à découper ; plat ; plateau ; poêle ; porte brosse à dents ; porte serviette papier ; poubelle ; range couverts ; repose cuillère ; repose sachet thé ; saladier ; salière poivrière ; seau à glace ; sucrier ; théière ; torchon ; verre à shot ; verre.
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