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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE
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KIT POCKET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT POCKET
INCIDENCE, SAS

Numéro de dépôt :
4012330
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2023
KIT POCKET de INCIDENCE

Présentation de la marque KIT POCKET

Déposée par voie électronique le 10 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KIT POCKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE domicilié(e) IMMEUBLE LE VOLTA, 17 Rue Jeanne BRACONNIER - 92360 - MEUDON LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCIDENCE, M. FLAHAULT OLIVIER domicilié(e) IMMEUBLE LE VOLTA, 17 Rue Jeanne BRACONNIER - 92360 - MEUDON LA FORET - France.

La marque KIT POCKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 11 21 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT POCKET est expirée depuis le 10 juin 2023.

INCIDENCE a également déposé les autres marques suivantes : INCIDENCE , VIVE PARIS , Ne me Kit pas , So Vintage , BAGGY'S , Design box , Alex Verdi , WIBUZZ , INCIDENCE , J'adore la France


INCIDENCE, SAS - IMMEUBLE LE VOLTA, 17 Rue Jeanne BRACONNIER - 92360 - MEUDON LA FORET - France


INCIDENCE, M. FLAHAULT OLIVIER - IMMEUBLE LE VOLTA, 17 Rue Jeanne BRACONNIER - 92360 - MEUDON LA FORET - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 7 juin 2018 - Rejet partiel n°725415 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-07

Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).