Déposée le 20 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INCIDENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE domicilié(e) 7 ter rue du Dr Arnaudet,92190 MEUDON (dossier no 2295165) - 92190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 860 486 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier FLAHAULT INCIDENCE domicilié(e) 7 ter rue du Dr Arnaudet,92190 MEUDON (dossier no 2295165) - 92190 - France.
La marque INCIDENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INCIDENCE SAS - 7 ter rue du Dr Arnaudet,92190 MEUDON (dossier no 2295165) - 92190 - France - SIREN 331860486
Monsieur Olivier FLAHAULT INCIDENCE - 7 ter rue du Dr Arnaudet,92190 MEUDON (dossier no 2295165) - 92190 - France
Renouvellement sans limitation le 16 août 2005 n°2295165 - Publication au BOPI 2005-08-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Meubles.Mobilier cadres.Canapés.Appliques.Décorations.Vaisselle.Verre verrerie: boîtes en verre.Bougeoirs, non en métaux précieux.Objets d'art en porcelaine Vases non en métaux précieux.Carafes.Chopes à bières.Coupe à fruits: plateaux à usage domestique Saladiers non en métaux précieux Verres - (récipients). Vaisselle non en métaux précieux Service d'étude et de recherche de création stylistique
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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