Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCIDENCE
INCIDENCE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3376531
Date de dépôt :
16/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2015
INCIDENCE de INCIDENCE

Présentation de la marque INCIDENCE

Déposée le 16 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INCIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE domicilié(e) 7 ter rue du Dr Arnaudet,92190 MEUDON - 92190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 860 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier FLAHAULT INCIDENCE domicilié(e) 7 ter rue du Dr Arnaudet,92190 MEUDON - 92190 - France.

La marque INCIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCIDENCE est expirée depuis le 16 août 2015.

INCIDENCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVE PARIS , Ne me Kit pas , So Vintage , BAGGY'S , Design box , Alex Verdi , WIBUZZ , INCIDENCE , J'adore la France , LOVE IN COLORS


INCIDENCE S.A.S. - 7 ter rue du Dr Arnaudet,92190 MEUDON - 92190 - France - SIREN 331860486


Monsieur Olivier FLAHAULT INCIDENCE - 7 ter rue du Dr Arnaudet,92190 MEUDON - 92190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Outils et instruments à main ; coutellerie, cuillers ; fourchettes ; outils à main pour le jardinage. Appareils d'éclairage ; luminaires ; lampes ; abat-jour ; appliques ; lampes de poche ; cafetières électriques. Horloges, réveils, montres, porte-clefs. Articles de papeterie ; articles de bureau ; boites en carton ou en papier ; cartes ; livres ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux encadrés ou non ; sacs et sachets en papier, carton, ou plastique. Malles et valises ; parapluies ; parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs à provisions, de voyage, de plage, d'écolier, en toile, en plastique, en tissu. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; étagères ; armoires ; penderies ; meubles à tiroirs ; tiroirs ; fauteuils ; chaises ; sièges ; tables ; boites en bois ou en plastique. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes ; brosses ; verre ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; corbeilles ; verres ; vaisselle ; sets de table ; dessous de verre, de plat ; biberons. Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissu à usage textile ; linge de lit, de table, de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie ; T-shirt ; ceintures ; bavoirs ; chaussons ; chaussettes. Tapis, paillassons.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.