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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE
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Design box
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Design box
INCIDENCE, SAS

Numéro de dépôt :
3987832
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/03/2023
Design box de INCIDENCE

Présentation de la marque Design box

Déposée le 5 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Design box » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE domicilié(e) Immeuble Volta, 17/19 rue Jeanne BRACONNIER - 92360 - MEUDON LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCIDENCE domicilié(e) Immeuble Volta, 17/19 rue Jeanne BRACONNIER - 92360 - MEUDON LA FORET - France.

La marque Design box a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Design box est expirée depuis le 5 mars 2023.

INCIDENCE a également déposé les autres marques suivantes : INCIDENCE , VIVE PARIS , Ne me Kit pas , So Vintage , BAGGY'S , Alex Verdi , WIBUZZ , INCIDENCE , J'adore la France , LOVE IN COLORS


INCIDENCE, SAS - Immeuble Volta, 17/19 rue Jeanne BRACONNIER - 92360 - MEUDON LA FORET - France


INCIDENCE - Immeuble Volta, 17/19 rue Jeanne BRACONNIER - 92360 - MEUDON LA FORET - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet partiel n°669653 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers.