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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE
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C'est moi qui l'ai fait
Marque expirée - Marque en non vigueur

C'est moi qui l'ai fait
INCIDENCE SAS

Numéro de dépôt :
3454450
Date de dépôt :
02/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2016
C\'est moi qui l\'ai fait de INCIDENCE

Présentation de la marque C'est moi qui l'ai fait

Déposée le 2 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'est moi qui l'ai fait »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE domicilié(e) 7 ter rue du Dr Arnaudet,92190 MEUDON - 92190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 860 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCIDENCE domicilié(e) 7 ter rue du Dr Arnaudet,92190 MEUDON - 92190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est moi qui l'ai fait est expirée depuis le 2 octobre 2016.

INCIDENCE a également déposé les autres marques suivantes : INCIDENCE , VIVE PARIS , Ne me Kit pas , So Vintage , BAGGY'S , Design box , Alex Verdi , WIBUZZ , INCIDENCE , J'adore la France


INCIDENCE SAS - 7 ter rue du Dr Arnaudet,92190 MEUDON - 92190 - France - SIREN 331860486


INCIDENCE - 7 ter rue du Dr Arnaudet,92190 MEUDON - 92190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).