Déposée le 6 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIMOOD »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE domicilié(e) 7 TER RUE DU DOCTEUR ARNAUDET,92190 MEUDON - 92190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 860 486 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCIDENCE domicilié(e) 7 TER RUE DU DOCTEUR ARNAUDET,92190 MEUDON - 92190 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INCIDENCE SAS - 7 TER RUE DU DOCTEUR ARNAUDET,92190 MEUDON - 92190 - France - SIREN 331860486
INCIDENCE - 7 TER RUE DU DOCTEUR ARNAUDET,92190 MEUDON - 92190 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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