Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE GROUP
/
INCIDENCE SAILS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INCIDENCE SAILS
INCIDENCE GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4349199
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2027
INCIDENCE SAILS de INCIDENCE GROUP

Présentation de la marque INCIDENCE SAILS

Déposée par voie électronique le 27 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INCIDENCE SAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE GROUP domicilié(e) 63 Bd du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 816 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.

La marque INCIDENCE SAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349199.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCIDENCE SAILS arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.

INCIDENCE GROUP a également déposé les autres marques suivantes : SAKA CODE , VORTEX , CODE D , Fibre FIT


INCIDENCE GROUP, Société par actions simplifiée - 63 Bd du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France - SIREN 533816369


IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques non transportables ; câbles utilisés en voilerie ; gréements métalliques de bateau ; constructions transportables métalliques permettant de recevoir des voiles de bateau ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables et non transportables non métalliques ; gréement non métalliques de bateau ; lattes non métalliques de bateau ; boîtiers non métallique de lattes de bateau ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) pour bateau ; cordage pour gréement ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; gréement de bateau ; toiles à voiles ; voiles en tissu acrylique ; matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textiles pour l'emballage ; sacs de transports de voiles, de gréement ; matières textiles fibreuses brutes notamment pour la réparation et la fabrication de voiles et de tauds ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, notamment pour la voile.