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Marques déposées par INCHAUSPE Léon
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BANQUE INCHAUSPE & CIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANQUE INCHAUSPE & CIE
INCHAUSPE Léon

Numéro de dépôt :
3085560
Date de dépôt :
28/02/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2011
BANQUE INCHAUSPE & CIE de INCHAUSPE Léon

Présentation de la marque BANQUE INCHAUSPE & CIE

Déposée le 28 février 2001 par INCHAUSPE Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BANQUE INCHAUSPE & CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est INCHAUSPE Léon, domicilié(e) Chemin d'Olhette, 64500 CIBOURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Rémy COURREGELONGUE - France.

La marque BANQUE INCHAUSPE & CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANQUE INCHAUSPE & CIE est expirée depuis le 28 février 2011.

INCHAUSPE Léon a également déposé les autres marques suivantes : BANQUE INCHAUSPE & CIE , BANQUE INCHAUSPE & CIE


INCHAUSPE Léon - Chemin d'Olhette, 64500 CIBOURE - France


Maître Rémy COURREGELONGUE - France


Inscription le 25 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325946 - Publication au BOPI 2001-06-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Inscription le 7 octobre 2002 - Concession de licence n°356086 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 18 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432392 - Publication au BOPI 2006-04-18

Inscription le 7 février 2008 - Transmission totale de propriété n°470661 - Publication au BOPI 2008-02-07

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Inscription le 4 octobre 2010 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°533279 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 25 octobre 2010 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°534626 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Inscription le 25 octobre 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°534627 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

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