Marque enregistrée - Marque en vigueur

SBC
INCEPTION, SAS

Numéro de dépôt :
4297690
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/09/2026
SBC de INCEPTION

Présentation de la marque SBC

Déposée le 8 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCEPTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SBC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INCEPTION domicilié(e) 14 rue Pierre Gilles de Gennes - 85300 - CHALLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 346 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERFRANCE AGC VENDEE, Mme CHANGEANT KARINE domicilié(e) Parc d'Activités Beaupuy, 15 RUE Jacques Yves Cousteau, CS 10033 - 85013 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France.

La marque SBC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBC arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.

INCEPTION a également déposé les autres marques suivantes : SMART BUYERS CLUB , Les Pionniers


INCEPTION, SAS - 14 rue Pierre Gilles de Gennes - 85300 - CHALLANS - France - SIREN 802346197


CERFRANCE AGC VENDEE, Mme CHANGEANT KARINE - Parc d'Activités Beaupuy, 15 RUE Jacques Yves Cousteau, CS 10033 - 85013 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; équipements pour téléphones fixes, portables, mobiles, mains-libres ; appareils et instruments de communication et télécommunication ; appareils et instruments électriques et électroniques pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction de sons, images, informations ou données encodées ; appareils, instruments et équipements photographiques ; matériel informatique, matériel pour réseaux informatiques, matériel informatique pour la fourniture d'un accès sécurisé à distance à des réseaux informatiques et de communication ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; cartes mémoires ; clés USB, dispositifs de lecture de fichiers de musique téléchargeables ; émetteurs, récepteurs de télécommunication ; baladeurs multimédias ; tablettes électroniques ; vidéoprojecteurs ; projecteurs multimédias ; appareils et instrument de télévision et de radio ; cartes de téléphone ; cartes pour jeux électroniques ; Cédéroms ; blocs notes électroniques ; liseuses ; appareils de surveillance du domicile ; caméras ; chargeurs de batteries pour téléphone ; casques d'écoute ; dispositifs mains libres ; sacs et étuis pour téléphones portables ; système électronique de localisation mondiale (GPS) ; programmes informatiques ; logiciels ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Services de promotion commerciale ; gestion des affaires commerciales ; organisation et gestion de programmes de stimulation et de fidélisation commerciales ; services de livraison pour le compte de tiers ; services d'assistance et de conseil relatifs à l'acquisition de produits et services ; services de sous-traitance (assistance commerciale) ; services d'assistance et de conseils commerciaux en matière de développement commercial et de développement produits ; services de prévisions commerciales ; études de marchés et analyse de marchés ; rassemblement pour le compte de tiers d'une variété de produits de télécommunications, informatiques, électroniques, pièces et accessoires pour les produits précités ; services d'information et de conseil à des acheteurs éventuels de produits et services ; gestion de centres de surveillance à distance ; services d'animation des ventes ;

Gestion de contrats d'assurances pour téléphones portables ; gestion de contrats de financement pour téléphones portables ; services d'information et de conseil concernant les assurances de téléphones portables ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; Location d'appareils de télécommunication ; location de téléphones portables ; location de temps d'accès à un serveur de base de données ;

Formation.