Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Deauvillaise
INCC GROUP, SARL
Numéro de dépôt :
3704772
Date de dépôt :
14/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Deauvillaise
Déposée le 14 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCC GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Deauvillaise »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCC GROUP domicilié(e) 85 AVENUE DE SAINT CLOUD - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 944 805 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCC GROUP domicilié(e) 85 AVENUE DE SAINT CLOUD - 78000 - VERSAILLES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INCC GROUP, SARL - 85 AVENUE DE SAINT CLOUD - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 378944805
INCC GROUP - 85 AVENUE DE SAINT CLOUD - 78000 - VERSAILLES - France
Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Inscription le 18 novembre 2010 - Rejet total n°535853 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
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