Marque expirée - Marque en non vigueur

SIASU
INCB SARL

Numéro de dépôt :
97704138
Date de dépôt :
12/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2017

Présentation de la marque SIASU

Déposée le 12 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIASU »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCB domicilié(e) 2 rue Ampère, Z.I. INGRÉ,45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE (dossier no 2351787) - 45140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 704 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.N.C.B. domicilié(e) 2, rue Ampère, Z.I d'Ingré,45140 ST JEAN DE LA RUELLE (dossier no 2351787) - 45140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIASU est expirée depuis le 12 novembre 2017.


INCB SARL - 2 rue Ampère, Z.I. INGRÉ,45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE (dossier no 2351787) - 45140 - France - SIREN 339704652


I.N.C.B. - 2, rue Ampère, Z.I d'Ingré,45140 ST JEAN DE LA RUELLE (dossier no 2351787) - 45140 - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2007 n°2351787 - Publication au BOPI 2007-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Service Informatique proposé aux Administrations Scolaires et Universitaires à savoir: - service de formation informatique, élaboration (création de logiciels) - matériels électroniques et informatiques à savoir: Contrôles d'accès contrôlés par cartes magnétiques. Logiciels informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.