Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
INCB – INFORMATIQUE, NUMERIQUE, CARTES ET BIOMETRIE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4261424
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/04/2026
Marque en couleurs, figurative de INCB – INFORMATIQUE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCB – INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCB – INFORMATIQUE domicilié(e) 7 rue Emile Leconte, ZI d'Ingre - 45140 - SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 704 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261424.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.

INCB – INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Intendance Numérique , TURBO-SELF , TeamBox , BORNE KIOSK , TURBO-SELF , AU COEUR DE L'INTENDANCE , My Turboself , INCB , LIKA


INCB – INFORMATIQUE, NUMERIQUE, CARTES ET BIOMETRIE, société à responsabilité limitée - 7 rue Emile Leconte, ZI d'Ingre - 45140 - SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE - France - SIREN 339704652


CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Portail, porte (métallique) d'accès à des établissements scolaires, des entreprises, des restaurants et tous lieux qui en sont équipés ; portail, porte (métallique) d'accès à des établissements scolaires, des entreprises, des restaurants et tous lieux qui en sont équipés, incorporant un tourniquet ; tous ces produits pouvant ou non utiliser la biométrie ;

Distributeur automatique de plateaux de restaurant ;

Borne multimédia permettant l'accès aux lieux qui en sont équipés pour l'autorisation, le contrôle, la comptabilisation, la gestion des entrées/sorties ; borne multimédia permettant la consultation d'information, de l'Internet, l'approvisionnement, le rechargement, la gestion d'un compte personnel dans des établissements scolaires, des entreprises, des restaurants et tous lieux qui en sont équipés ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; clavier d'ordinateur ; écran pour ordinateur ; logiciels (programmes informatiques) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques ou numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes à circuit intégré ; cartes à code barres ; caisses enregistreuses ; borne multimédia et terminal informatique destinés aux points de vente ; tous ces produits pouvant ou non utiliser la biométrie ;

Cartes en papier ou en carton ; badges en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ;

Portail, porte (non métallique) d'accès à des établissements scolaires, des entreprises, des restaurants et tous lieux qui en sont équipés ; portail, porte (non métalliques) d'accès à des établissements scolaires, des entreprises, des restaurants et tous lieux qui en sont équipés, incorporant un tourniquet ; tous ces produits pouvant ou non utiliser la biométrie.