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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCB - Informatique et Contrôle par Badge
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PICBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PICBUS
INCB - Informatique et Contrôle par Badge SARL

Numéro de dépôt :
96626468
Date de dépôt :
20/05/1996
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
20/05/2006

Présentation de la marque PICBUS

Déposée le 20 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCB - Informatique et Contrôle par Badge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « PICBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCB - Informatique et Contrôle par Badge domicilié(e) Siège Social: 2, rue Ampère - Z.I. d'Ingré, 45140 ST JEAN DE LA RUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 704 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCB Informatique et Contrôle par Badge - France.

La marque PICBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICBUS est expirée depuis le 20 mai 2006.


INCB - Informatique et Contrôle par Badge SARL - Siège Social: 2, rue Ampère - Z.I. d'Ingré, 45140 ST JEAN DE LA RUELLE - France - SIREN 339704652


INCB Informatique et Contrôle par Badge - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Matériel électronique à savoir: - cartes électroniques Matériel informatique à savoir: - logiciels informatiques et de traitements d'information fonctionnant sous réseau