Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCAT
INCAT LIMITED (Société britannique)

Numéro de dépôt :
99788860
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/04/2009

Présentation de la marque INCAT

Déposée le 27 avril 1999 par INCAT LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est INCAT LIMITED (Société britannique), domicilié(e) Unit 3, The Willows, Mark Road, Hemel Hempstead, Hertfordshire HP2 7BW, Grande-Bretagne - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque INCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCAT est expirée depuis le 27 avril 2009.


INCAT LIMITED (Société britannique) - Unit 3, The Willows, Mark Road, Hemel Hempstead, Hertfordshire HP2 7BW, Grande-Bretagne - Royaume-Uni


CABINET BOETTCHER - France


Inscription le 23 décembre 2003 - Changement d'adresse n°383953 - Publication au BOPI 2003-12-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Périphériques, logiciels, cassettes pré-enregistrées ; disques, publications électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs. Produits de l'imprimerie, papeterie, photographie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Services de formation et d'enseignement ayant trait aux ordinateurs, aux programmes d'ordinateurs, à la programmation informatique et au calcul. Information, consultation et conseils relatifs à l'informatique, au calcul, aux programmes informatiques, à la programmation informatique, aux engins spatiaux et à l'automobile ; dessin industriel ; programmation informatique ; services de conception d'installations et de réseaux informatiques, d'engins spaciaux et de véhicules ainsi que de processus industriels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.