Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Morning Glory
INCAPS DESIGN, SARL

Numéro de dépôt :
3951406
Date de dépôt :
05/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
05/10/2022
Morning Glory de INCAPS DESIGN

Présentation de la marque Morning Glory

Déposée le 5 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCAPS DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Morning Glory » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCAPS DESIGN domicilié(e) 275 rue du Fer à Cheval - 34070 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 084 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme SONNIER POQUILLON Marie domicilié(e) 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France.

La marque Morning Glory a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Morning Glory est expirée depuis le 5 octobre 2022.

INCAPS DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : INCAPS


INCAPS DESIGN, SARL - 275 rue du Fer à Cheval - 34070 - MONTPELLIER - France - SIREN 430084996


ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme SONNIER POQUILLON Marie - 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Tissus à usage textile. Linge de lit. Linge de maison. Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Ceintures (habillement). Gants (habillement). Bonnets. Casquettes. Foulards. Chaussettes. Sous-vêtements ;

Boissons non alcooliques y compris boissons rafraîchissantes, boissons énergétiques, boissons isotoniques, hypertoniques et hypotoniques ; bières ; eaux minérales et eaux gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, essences et autres préparations pour faire des boissons ainsi que tablettes effervescentes et poudres pour faire des boissons et cocktails non alcooliques.