Déposée le 18 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SACCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCA domicilié(e) C/CO AVANT CAP, 13480 CABRIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 264 010 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CIONINI - France.
La marque SACCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL INCA - C/CO AVANT CAP, 13480 CABRIES - France - SIREN 380264010
Mme CIONINI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Métaux précieux et leurs alliages, bijouterie fantaisie Cuirs et imitations du cuir. "Produits de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) " Vêtements, chaussures, chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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