Déposée le 12 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) INCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOMENTS IN LOUNGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INCA domicilié(e) à Directoire et Conseil de Surveillance), 20, rue Drouot, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 201 186 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCA - France.
La marque MOMENTS IN LOUNGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INCA (Société Anonyme - à Directoire et Conseil de Surveillance), 20, rue Drouot, 75009 PARIS - France - SIREN 422201186
INCA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
- Service de diffusion (transmission) d'informations sur les programmes musicaux et/ou audiovisuels et les spectacles. Messagerie électronique. Transmission d'informations par réseau télématique et/ou informatique ; services de fourniture d'accès à des informations au moyen de serveurs télématiques ou informatiques ; échange et diffusion d'informations, de messages, de données et d'images par voie télématique ou informatique. - Enregistrement et réalisation (conception et montage) de programmes musicaux et/ou audiovisuels, d'informations et/ou d'images liées à la musique. Production d'artistes, de spectacles sonores et audiovisuels ; mise à disposition, à savoir location de films, d'enregistrements phonographiques et/ou audiovisuels. Réservation de places de spectacles. Organisation et diffusion d'événements musicaux et/ou audiovisuels et d'images liés à la musique (montage de bandes vidéo) - Supports d'enregistrement sonores, disques acoustiques, magnétiques, laser, films, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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