Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOHICAN
INCA, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3000702
Date de dépôt :
10/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2010

Présentation de la marque MOHICAN

Déposée le 10 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOHICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCA domicilié(e) 20 rue Drouot, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIARD - France.

La marque MOHICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOHICAN est expirée depuis le 10 janvier 2010.

INCA a également déposé les autres marques suivantes : SKY LOUNGE , TUNER , PURE JUICE , CAFE LOUNGE , OM. COM , MUSICTUNER , ROCKTUNER , WORLDTUNER , PEOPLETUNER , GROOVETUNER


INCA, société à responsabilité limitée - 20 rue Drouot, 75009 PARIS - France


CABINET VIARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Inscription le 11 juin 2001 - Changement de nature juridique n°324911 - Publication au BOPI 2001-06-11

Inscription le 11 juin 2001 - Changement de nature juridique n°324910 - Publication au BOPI 2001-06-11

Inscription le 5 février 2001 - Concession de licence n°315109 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 5 février 2001 - Concession de licence n°315110 - Publication au BOPI 2001-02-05

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Supports d'enregistrement sonores, disques acoustiques, magnétiques, laser, films, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Produits de l'imprimerie, publications, revues, magazines, livres, posters, affiches, photographies. Télécommunications, agences de presse et d'informations. Diffusion de programmes cinématographiques, radiophoniques, télévisuels, multimédia. Education ; formation ; divertissement, spectacles ; activités sportives et culturelles ; édition de textes, autres que publicitaires ; organisation, production diffusion, édition de spectacles, de films, de programmes radiophoniques, télévisuels, cinématographiques, multimédias ; agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre, montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'exposition à but culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacle. Téléchargement via Internet de sons et/ou d'images.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.