Déposée le 1 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) INCA PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OMNISONUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INCA PRODUCTION domicilié(e) 38 rue la Condamine,75017 Paris,France (dossier no 2246408) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 302 530 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INCA PRODUCTION domicilié(e) 38 rue la condamine,75017 Paris (dossier no 2246408) - 75017 - France.
La marque OMNISONUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OMNISONUS est expirée depuis le 16 juillet 2013.
INCA PRODUCTION, SA - 38 rue la Condamine,75017 Paris,France (dossier no 2246408) - 75017 - France - SIREN 421302530
INCA PRODUCTION - 38 rue la condamine,75017 Paris (dossier no 2246408) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2003 n°2246408 - Publication au BOPI 2003-07-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11
Inscription le 5 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365254 - Publication au BOPI 2003-02-05
Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273364 - Publication au BOPI 1999-03-08
Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238061 - Publication au BOPI 1997-06-04
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Enregistrements Phonographiques - Editions - Production de Spectacle - Agence pour artistes - Production de Films Vêtements - Agence de presse et d'information
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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