Déposée le 25 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) INBRAND FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PIROUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INBRAND FRANCE domicilié(e) 18, rue de Croix, 59290 WASQUEHAL (dossier no 2118136) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 849 771 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2118136) - France.
La marque PIROUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INBRAND FRANCE société anonyme - 18, rue de Croix, 59290 WASQUEHAL (dossier no 2118136) - France - SIREN 403849771
NOVAMARK - (dossier no 2118136) - France
Renouvellement sans limitation le 11 juin 1998 n°2118136 - Publication au BOPI 1998-06-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46
Inscription le 2 juillet 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°257492 - Publication au BOPI 1998-07-02
Inscription le 26 juin 1998 - Recours en restauration n°257026 - Publication au BOPI 1998-06-26
Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253098 - Publication au BOPI 1998-04-15
Produits hygiéniques et tout particulièrement un article combiné en ouate de cellulose et mousse de cellulose pour l'hygiène des bébés. Articles divers en papier et tout particulièrement changes complets pour bébés.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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