Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
INBRAND FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98732114
Date de dépôt :
06/05/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) INBRAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INBRAND FRANCE domicilié(e) 18 rue de Croix, 59290 WASQUEHAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732114.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mai 2008.

INBRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CELABRAND , (Marque figurative) , SOPRANE , CELANET , PIROUETTE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CELANORM , KIETY , PIROUETTE


INBRAND FRANCE (Société Anonyme) - 18 rue de Croix, 59290 WASQUEHAL - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

- produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; couches hygiéniques ; couches absorbantes en papier pour incontinents ; couches-culottes absorbantes pour incontinents ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. - appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; alèses ; matériel de suture. - papier, carton et produits en papier ou en carton, savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papiers filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, couches en papier ou en cellulose à jeter, article combiné en ouate de cellulose et mousse de cellulose pour l'hygiène des bébés, protège-matelas en cellulose, récipients d'emballage, sachets d'emballage, boîtes d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, à savoir fils, toile et autres matières textiles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, notamment couches pour bébés, couches-culottes, changes complets, chaussures, chapellerie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.