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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) InBev France
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LE SOLEIL DES FLANDRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SOLEIL DES FLANDRES
InBev France Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1383146
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2016

Présentation de la marque LE SOLEIL DES FLANDRES

Déposée le 4 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) InBev France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SOLEIL DES FLANDRES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) InBev France domicilié(e) 14 avenue Pierre-Brossolette,59280 ARMENTIERES (dossier no 2325597) - 59280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 336 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2325597) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SOLEIL DES FLANDRES est expirée depuis le 4 décembre 2016.

InBev France a également déposé les autres marques suivantes : PUB AU BUREAU , DRINK MARKET , CAFE DES BRASSEURS , CAFE LEFFE , CAFE IN


InBev France Société par actions simplifiée - 14 avenue Pierre-Brossolette,59280 ARMENTIERES (dossier no 2325597) - 59280 - France - SIREN 321336208


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2325597) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2078916 - Publication au BOPI 1996-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 11 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60098 - Publication au BOPI 1992-02-11

Inscription le 26 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424962 - Publication au BOPI 2005-12-26

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2006 n°2325597 - Publication au BOPI 2006-10-20

Inscription le 2 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597770 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.