Déposée par voie électronique le 18 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INAUDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES ESPACES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INAUDI domicilié(e) 3 chemin de Bordeneuve - 31170 - TOURNEFEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 199 838 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE & associés, M. Philippe MAURISSET domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque LES ESPACES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INAUDI, Société à responsabilité limitée - 3 chemin de Bordeneuve - 31170 - TOURNEFEUILLE - France - SIREN 339199838
CABINET BARRE LAFORGUE & associés, M. Philippe MAURISSET - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Viande, et notamment viande de volaille ; volaille (viande) ; viande de volaille confite ; gibier ; conserves de viande de volaille ; mets à base de volaille ; préparations culinaires à base de viande de volaille ; plats cuisinés et plats préparés à base de viande de volaille ; plats surgelés de viande de volaille ; viande de volaille séchée, fumée ou marinée ; charcuterie de volaille ; saucisses et saucissons de volaille ; salaisons de volaille ; foies de volaille ; foies gras de canard et foies gras d'oie ; pâtés de foies de volaille ; préparations culinaires à base de foies de volaille ; gésiers de volaille ; gésiers de volaille confits ; coeurs de volaille ; coeurs de volaille confits ; cous de canard ou d'oie farcis ou confits ; graisses de volaille comestibles ; extraits et gelées de viande de volaille ; cubes de bouillon de volaille ; oeufs ; l'ensemble des produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Pâtés à la viande de volaille ; pâtés de volaille (pâtisserie) ; jus de viande de volaille (sauce) ; crêpes (alimentation), pizzas, tourtes, brioches, quiches, friands, chaussons (alimentation), feuilletés, tartes et sandwiches garnis ou fourrés de préparations à base de viande de volaille ou de foies de volaille ; raviolis et lasagnes garnis ou fourrés de préparations à base de viande de volaille ou de foies de volaille ; l'ensemble des produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Volaille (animaux vivants) ; volaille pour l'élevage ; aliments pour volaille ; l'ensemble des produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES ESPACES DE FRANCE"